Redressement fiscal massif pour Coca-Cola
Le groupe Coca-Cola a annoncé qu'il devra payer un redressement fiscal de 2,7 milliards de dollars aux États-Unis, une somme qui pourrait grimper à 6 milliards de dollars en incluant les intérêts. Cette sanction résulte d'une réévaluation de ses revenus à l'étranger entre 2007 et 2009.
L'entreprise conteste vigoureusement cette décision. « Coca-Cola considère fermement que l'IRS [le fisc américain] et le tribunal fédéral des services fiscaux ont mal interprété et mal appliqué la réglementation en vigueur », a déclaré la société dans un communiqué. Le groupe d'Atlanta prévoit de faire appel.
Les conséquences financières de ce redressement pourraient s'avérer encore plus lourdes. En cas de méthodologie similaire appliquée aux exercices postérieurs à 2009, Coca-Cola pourrait faire face à un redressement supplémentaire de 16 milliards de dollars, intérêts compris, d'ici la fin de l'année 2023.
Pour se prémunir contre cette éventualité, Coca-Cola a constitué une réserve de 456 millions de dollars. L'entreprise reste néanmoins optimiste quant à sa capacité à gérer cette situation grâce à sa génération de liquidités et à sa capacité d'emprunt à des taux d'intérêt raisonnables.
L'entreprise conteste vigoureusement cette décision. « Coca-Cola considère fermement que l'IRS [le fisc américain] et le tribunal fédéral des services fiscaux ont mal interprété et mal appliqué la réglementation en vigueur », a déclaré la société dans un communiqué. Le groupe d'Atlanta prévoit de faire appel.
Les conséquences financières de ce redressement pourraient s'avérer encore plus lourdes. En cas de méthodologie similaire appliquée aux exercices postérieurs à 2009, Coca-Cola pourrait faire face à un redressement supplémentaire de 16 milliards de dollars, intérêts compris, d'ici la fin de l'année 2023.
Pour se prémunir contre cette éventualité, Coca-Cola a constitué une réserve de 456 millions de dollars. L'entreprise reste néanmoins optimiste quant à sa capacité à gérer cette situation grâce à sa génération de liquidités et à sa capacité d'emprunt à des taux d'intérêt raisonnables.
Des enjeux similaires en France
L'affaire remonte à une enquête fiscale lancée en 2015. Les autorités fiscales américaines reprochent à Coca-Cola d'avoir sous-estimé ses revenus imposables aux États-Unis de 9 milliards de dollars en trois ans, en établissant des montants trop faibles pour les redevances payées par ses filiales étrangères au Brésil, Chili, Costa Rica, Égypte, Irlande, Mexique et Swaziland. Ces filiales fabriquaient des produits concentrés (sirops, poudre) destinés aux embouteilleurs, et selon le fisc américain, elles auraient dû verser davantage pour utiliser les formules secrètes et autres éléments de propriété intellectuelle de Coca-Cola.
Coca-Cola n'est pas seulement confronté à des problèmes fiscaux aux États-Unis. En France, Coca-Cola Services France a déjà versé plus de 42 millions d'euros à la suite d'un redressement fiscal portant sur les années 2014 et 2015. La société a également provisionné près de 104 millions d'euros pour d'éventuels futurs redressements.
Par ailleurs, l'embouteilleur Coca-Cola Europacific Partners France a reçu une demande de redressement fiscal de 370 millions d'euros pour les exercices 2014 et 2015, ainsi que 182,2 millions d'euros pour 2016. D'autres redressements sont aussi envisagés pour les années 2018 et 2019, à hauteur de 13,1 millions d'euros et 16,2 millions d'euros respectivement.
Coca-Cola n'est pas seulement confronté à des problèmes fiscaux aux États-Unis. En France, Coca-Cola Services France a déjà versé plus de 42 millions d'euros à la suite d'un redressement fiscal portant sur les années 2014 et 2015. La société a également provisionné près de 104 millions d'euros pour d'éventuels futurs redressements.
Par ailleurs, l'embouteilleur Coca-Cola Europacific Partners France a reçu une demande de redressement fiscal de 370 millions d'euros pour les exercices 2014 et 2015, ainsi que 182,2 millions d'euros pour 2016. D'autres redressements sont aussi envisagés pour les années 2018 et 2019, à hauteur de 13,1 millions d'euros et 16,2 millions d'euros respectivement.