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Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, pourrait bientôt dévoiler une nouvelle taxe qui viendrait peser sur les grandes entreprises françaises : une augmentation exceptionnelle et temporaire de la Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S) pour les grandes entreprises du pays. Temporaire car elle ne s’appliquerait que pendant trois ans, selon les informations dévoilées par la presse le 16 août 2017.
Le but de la manœuvre est de compenser une mauvaise surprise que le nouveau Président a eue juste avant son élection en mai 2017. La Commission Européenne a, en mai 2017, estimé que la taxe sur les dividendes instaurées en 2012 par les équipes de François Hollande était contraire au droit européen. Cette taxe de 3 % permettait au gouvernement de récupérer environ 2 milliards d’euros par an, argent que les équipes d’Emmanuel Macron ne touchent donc plus.
Avec l’augmentation de la C3S exceptionnelle imaginée par Bercy, ces deux milliards d’euros par an reviendraient ainsi dans les caisses de l’État. La durée, limitée, de la réforme permettrait au gouvernement de mieux faire passer la pilule : les 2 milliards servent essentiellement pour que le budget soit conforme aux règles de Bruxelles et du Pacte de Stabilité et pour réaliser les réformes prévues par Emmanuel Macron et ses équipes.
Pas sûr, toutefois, que les patrons laisseront faire le gouvernement sans manifester leur mécontentement.
Le but de la manœuvre est de compenser une mauvaise surprise que le nouveau Président a eue juste avant son élection en mai 2017. La Commission Européenne a, en mai 2017, estimé que la taxe sur les dividendes instaurées en 2012 par les équipes de François Hollande était contraire au droit européen. Cette taxe de 3 % permettait au gouvernement de récupérer environ 2 milliards d’euros par an, argent que les équipes d’Emmanuel Macron ne touchent donc plus.
Avec l’augmentation de la C3S exceptionnelle imaginée par Bercy, ces deux milliards d’euros par an reviendraient ainsi dans les caisses de l’État. La durée, limitée, de la réforme permettrait au gouvernement de mieux faire passer la pilule : les 2 milliards servent essentiellement pour que le budget soit conforme aux règles de Bruxelles et du Pacte de Stabilité et pour réaliser les réformes prévues par Emmanuel Macron et ses équipes.
Pas sûr, toutefois, que les patrons laisseront faire le gouvernement sans manifester leur mécontentement.