L’assurance vie a consolidé sa position comme produit d’épargne préféré des Français en 2024. Pourtant, certains assurés peuvent envisager d’y mettre fin. Dans quels cas ce choix est-il judicieux ? Quelles démarches faut-il prévoir ? Existe-t-il d’autres solutions que la clôture pure et simple ? Cet article vous aide à y voir plus clair, en fonction de votre situation.
Pourquoi envisager la clôture d’une assurance vie ?
Mettre fin à un contrat d’assurance vie n’est pas une décision anodine. Mais dans certains cas, cette option est pertinente. Voici les principales situations qui motivent une clôture :
- Financer un projet important : récupérer l’épargne pour un achat immobilier, un départ à la retraite ou une dépense imprévue.
- Adapter son placement à sa situation actuelle : certains contrats anciens ne sont plus avantageux : frais élevés, rendement faible (fonds euro à 1 % ou moins), ou supports d’investissement devenus inadaptés. La clôture permet alors de transférer le capital vers un produit plus performant ou plus souple.
- Réorganiser son épargne après un événement majeur : divorce, succession, changement de régime matrimonial : autant de situations qui peuvent justifier une mise à plat de ses contrats pour simplifier la gestion patrimoniale.
- Repartir sur une nouvelle stratégie de gestion : si les souscripteurs souhaitent regrouper leurs placements ou opter pour un contrat d’assurance vie plus récent et plus transparent.
- Corriger ou mettre à jour des informations essentielles : une clause bénéficiaire obsolète, un objectif initial dépassé (préparer une rente, transmettre un capital). Parfois, c’est plus simple de clôturer que de modifier certains éléments du contrat.
Quelles étapes pour clôturer son contrat ?
La clôture d’un contrat d’assurance vie est une démarche relativement simple. Il faut simplement suivre un certain nombre d’étapes. Voici comment faire, pas à pas :
1/ Faire une demande de rachat total
Il s’agit du terme technique désignant le retrait de la totalité des fonds. Ce retrait met fin définitivement à votre assurance vie. Cette demande doit être faite par écrit. La plupart des assureurs acceptent :
- soit un formulaire en ligne via votre espace client,
- soit une lettre recommandée avec accusé de réception si vous passez par voie postale.
2/ Préparer les documents
Pour que votre demande soit acceptée, il faut fournir quelques justificatifs :
- une pièce d’identité (carte ou passeport),
- un RIB (relevé d’identité bancaire) pour que l’assureur vous vire l’argent,
- parfois un justificatif de domicile et une copie de votre contrat (ou le dernier relevé reçu).
3/ Vérifier la clause bénéficiaire
Avant de clôturer, vous devez vérifier si un bénéficiaire a déjà accepté le contrat. Parfois, une personne (souvent un proche) est désignée comme bénéficiaire à votre décès, et a accepté officiellement cette désignation. Dans ce cas, vous ne pouvez plus clôturer le contrat librement. Il faudra son autorisation écrite. Sinon, l’assureur bloquera votre demande.
4 / Attendre le traitement
Une fois tous les documents envoyés, l’assureur a deux mois maximum pour vous verser les fonds. En général, le paiement est versé sous 2 à 4 semaines. S’il dépasse le délai légal de 2 mois, il doit vous verser des intérêts de retard. Cette loi est encadrée par l’article L132‑21 du Code des assurances.
Dès que vous recevez l’argent, le contrat est fermé. Vous perdez son ancienneté, ses avantages fiscaux, et vous ne pouvez pas revenir en arrière.
Quelles alternatives à la clôture ?
Voici les principales alternatives à considérer :
- Le rachat partiel : au lieu de tout retirer, vous pouvez demander à récupérer une partie du capital. Le reste continue de générer des intérêts, et le contrat reste actif.
- Le rachat programmé : vous pouvez aussi choisir de retirer une somme fixe chaque mois ou chaque trimestre. Pratique pour compléter un revenu, par exemple à la retraite.
- L’arbitrage entre supports : si vous n’êtes pas satisfait de la performance, il est possible de réorienter votre épargne entre les différents fonds disponibles dans le contrat (fonds euro, unités de compte…). C’est ce qu’on appelle un arbitrage.
- Le changement de mode de gestion : certains contrats proposent une gestion pilotée : votre épargne est automatiquement ajustée selon votre profil (prudent, équilibré, dynamique). Si vous gérez vous-même le contrat, vous pouvez demander à basculer vers une gestion pilotée, ou l’inverse.
Clôturer une assurance vie débloque un montant important à court terme, mais doit être réfléchi à la lumière de votre situation d’assuré, de vos objectifs, et des conditions fiscales propres à votre contrat. Avant toute démarche, nous vous conseillons d’évaluer les conséquences : fiscalité appliquée sur les gains versés, taux d’imposition, perte de l’antériorité acquise au fil des années…
Parfois il est plus judicieux d’envisager un rachat partiel ou une réallocation de votre contrat plutôt qu’une clôture pure et simple.
