Une remise de 15 centimes hors TVA
À partir du 1er avril, les automobilistes bénéficieront d'une remise qui pourra aller jusqu'à 18 centimes du litre dans les stations-services. La mesure décidée par le gouvernement était à l'origine de 15 centimes, mais les détails donnés par le ministère de la Transition écologique précisent que la remise est hors taxe : autrement dit, elle sera dans la pratique plus élevée et s'établira entre 15 et 18 centimes en fonction du niveau de TVA.
« La remise est calculée sur une base de 15 centimes hors taxe, ce qui explique que les remises soient différentes selon le montant de la TVA appliquée aux produits pétroliers », explique le ministère. Hors, la TVA est de 20% en métropole sur le continent, hors Corse : la remise sera donc de 18 centimes du litre toutes taxes comprises. « Elle sera d’environ 17 centimes en Corse où la TVA est de 13% et de 15 centimes en outre-mer, où il n’y a pas de TVA sur les produits pétroliers ».
« La remise est calculée sur une base de 15 centimes hors taxe, ce qui explique que les remises soient différentes selon le montant de la TVA appliquée aux produits pétroliers », explique le ministère. Hors, la TVA est de 20% en métropole sur le continent, hors Corse : la remise sera donc de 18 centimes du litre toutes taxes comprises. « Elle sera d’environ 17 centimes en Corse où la TVA est de 13% et de 15 centimes en outre-mer, où il n’y a pas de TVA sur les produits pétroliers ».
Baisse sous les 2 euros
Depuis dimanche dernier, les distributeurs bénéficient de la remise au niveau des centrales d'achat, l'idée étant que toutes les stations-services puissent immédiatement afficher le prix à la pompe avec la ristourne au jour dit. La remise de 15 à 18 centimes va durer quatre mois. Pour les finances publiques, cela représente 3 milliards d'euros, ce d'autant qu'au pétrole et à l'essence, se sont ajoutés le GPL et le GNL.
Après des mois de hausse, le prix des carburants à la pompe ont connu une accalmie la semaine dernière, passant sous le seuil des 2 euros le litre. Néanmoins, la situation très volatile des approvisionnements et surtout les conséquences de la guerre en Ukraine font craindre de fortes variations dans les prochaines semaines.
Après des mois de hausse, le prix des carburants à la pompe ont connu une accalmie la semaine dernière, passant sous le seuil des 2 euros le litre. Néanmoins, la situation très volatile des approvisionnements et surtout les conséquences de la guerre en Ukraine font craindre de fortes variations dans les prochaines semaines.