Des délais plus courts et une procédure simplifiée
Selon les auteurs du rapport, le problème majeur de la VAE est sa durée importante et la complexité de la procédure. Ainsi, plus de la moitié des candidats abandonnent leurs démarches avant même que soit rendue la décision sur leur recevabilité. Ils recommandent donc de mettre en place un accompagnement sur toute la durée de la procédure, quitte à y consacrer des sommes importantes (4 500 à 5000 euros par candidat dans les cas les plus complexes). Terra Nova recommande également de « simplifier et clarifier le maquis des certifications », dont il existe aujourd’hui pas moins de 15 000.
Afin de réduire le taux d’abandon, les auteurs du rapport préconisent de réduire fortement les délais des décisions sur la recevabilité en les limitant à deux mois. « Toutefois, un délai de deux mois devrait être un maximum en cas de problème et pas un objectif. […] L’examen d’un dossier de recevabilité est très rapide », écrivent-ils, avant de rappeler que dans son rapport sur la question en octobre 2016, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) suggérait de limiter ce délai d’examen à un mois.
Les auteurs du rapport recommandent aussi d’appliquer un principe de déclaration sur l’honneur en cas d’absence de pièces justificatives, craignant que l’obligation de les rassembler toutes pourrait faire fuir bon nombre de candidats. Des auditions à distance sont également préconisées, afin d’« écarter le paramètre du transport et de gagner du temps ».
Afin de réduire le taux d’abandon, les auteurs du rapport préconisent de réduire fortement les délais des décisions sur la recevabilité en les limitant à deux mois. « Toutefois, un délai de deux mois devrait être un maximum en cas de problème et pas un objectif. […] L’examen d’un dossier de recevabilité est très rapide », écrivent-ils, avant de rappeler que dans son rapport sur la question en octobre 2016, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) suggérait de limiter ce délai d’examen à un mois.
Les auteurs du rapport recommandent aussi d’appliquer un principe de déclaration sur l’honneur en cas d’absence de pièces justificatives, craignant que l’obligation de les rassembler toutes pourrait faire fuir bon nombre de candidats. Des auditions à distance sont également préconisées, afin d’« écarter le paramètre du transport et de gagner du temps ».
Une VAE à plein temps pour les chômeurs et une VAE-Formation ?
Les auteurs du rapport regrettent le très faible taux de recours à la VAE de la part des demandeurs d’emploi, et préconisent une évolution de ce dispositif pour qu’il soit adapté à la situation de ces personnes. Car aujourd’hui, des demandeurs d’emploi qui se lancent dans une VAE, très peu vont jusqu’au bout, du fait de la longueur de la procédure notamment. Terra Nova propose donc de réduire le délai de recevabilité à une semaine maximum pour les demandeurs d’emploi, mais aussi de leur permettre de s’y dédier à plein temps, en faisant une pause dans leur recherche d’emploi (exactement sur le principe d’un retour en formation). Une VAE peut ainsi être réalisée en deux à trois mois. Une expérimentation en ce sens est d’ailleurs en cours dans la région Grand-Est.
Les auteurs du rapport suggèrent également d’ôter à la VAE son aspect « punitif » pour réorienter le dispositif vers la prescription. Car aujourd’hui, dans 50 % des cas de validation partielle, les jurys n’indiquent pas aux candidats les motifs de cette validation partielle. Ils suggèrent aussi d’explorer la piste d’une hybridation « VAE-Formation », de « combiner le processus de validation et le processus d’acquisition de nouvelles compétences », pour « passer d’une VAE qui sanctionne et reconnaît un passé professionnel à une VAE qui ouvre sur un parcours différent de ce qu’a été le passé ».
Les auteurs du rapport suggèrent également d’ôter à la VAE son aspect « punitif » pour réorienter le dispositif vers la prescription. Car aujourd’hui, dans 50 % des cas de validation partielle, les jurys n’indiquent pas aux candidats les motifs de cette validation partielle. Ils suggèrent aussi d’explorer la piste d’une hybridation « VAE-Formation », de « combiner le processus de validation et le processus d’acquisition de nouvelles compétences », pour « passer d’une VAE qui sanctionne et reconnaît un passé professionnel à une VAE qui ouvre sur un parcours différent de ce qu’a été le passé ».
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