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BNP Paribas : une sanction moins lourde que prévu





Le 27 Juin 2014, par Olivier Sancerre

BNP Paribas n'aura pas qu'une amende record à régler à la justice américaine pour avoir enfreint les embargos du pays envers le Soudan, Cuba et l'Iran. La banque fait également face à des sanctions qui pourraient aller jusqu'à l'interdiction d'opérer en dollars sur le territoire US.


(c) Shutterstock/EconomieMatin
(c) Shutterstock/EconomieMatin
Les 8,9 millions de dollars d'amende (le chiffre semble définitif d'après le New York Times) a'accompagneront donc de sanctions. Si la somme à verser parait en soi une punition conséquente, la justice américaine ne veut rien laisser passer et surtout, elle souhaite adresser un message à d'autres banques qui auraient, comme la BNP, des envies d'infractions d'embargo.
 
De fait, l'établissement bancaire français devrait se voir interdire de réaliser des paiements en dollars pour le compte de négociants en gaz et en pétrole. Cette sanction durerait une année et débuterait six mois après l'accord, soit en janvier ou février de l'année prochaine, croit savoir Le Monde, qui ajoute que trois filiales de la BNP seraient concernées : Paris, Genève et Singapour.
 
On doit sans doute pousser un ouf de soulagement du côté de la direction de la banque, car cette sanction n'est pas aussi dure que prévu. Elle recouvre en fait les activités litigieuses auxquelles la BNP s'est rendue coupable et qui lui vaut cette condamnation. Néanmoins, la sanction reste lourde : les clients de l'établissement devront en passer par d'autres banques pour leurs transactions sur ces matières premières, où BNP Paribas est un des cinq plus grands acteurs au monde. En revanche, ils pourront toujours se refinancer auprès de la banque en dollars.




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