Immobilier, Achats et Ethique des affaires

« o tempora o mores » quel bureau demain - Par Nicolas Lerègle, le 15/05/2020

Le problème avec le Covid-19 c’est qu’il a modifié en profondeur notre présent quotidien mais qu’il tend aussi à redessiner les contours de notre quotidien futur, cela dans ses aspects personnels et...

Coronavirus, crise sanitaire ; quel impact sur l’immobilier commercial ? - Par Guillaume Vétillard, le 04/05/2020

Fort de l’expérience de 2009, les principales banques centrales ont été promptes à réagir à la crise sanitaire et ont mis en place des plans de soutien de l’économie, hors norme ; il n’y aura pas, en...

Le Coronavirus va-t-il bouleverser les marchés immobiliers ? - Par Nicolas Lerègle, le 20/04/2020

Ce qu’il y a de « bien » avec ce Covid-19 c’est qu’il redessine les contours de notre monde et de nos existences aussi sûrement qu’il s’est révélé dangereux pour ceux qui, hélas, y ont succombé. Les...

Le contrôle de l’implantation des centres commerciaux : aucune atteinte disproportionnée portée à la liberté d’entreprendre ! - Par Frédéric Rose-Dulcina, le 15/04/2020

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 parue au JO n°0272 du 24 novembre 2018 dite « ELAN » a modifié la législation sur l’urbanisme commercial par une diversité de mesures visant notamment à...

Coronavirus et marchés immobilier : rhume ou grippe ? - Par Nicolas Lerègle, le 01/04/2020

Il est certain que cette année 2020 va avoir besoin de mois mirifiques d’ici à décembre pour gommer les conséquences du confinement qui s’est imposé depuis le 15 mars. Que cela soit en immobilier...

Investissement immobilier, vers la fin d'un cycle béni - Par Guillaume VETILLARD, le 24/02/2020

Dans la foulée de la crise financière de 2009, les banques centrales ont mis en place des politiques d’assouplissement quantitatif consistant à racheter massivement les titres de dettes détenus par...

La démolition des ouvrages publics irréguliers : le Conseil d’Etat met définitivement à mal le célèbre adage « ouvrage public mal planté ne se détruit pas » - Par Frédéric Rose-Dulcina, le 23/01/2020

Le 29 novembre 2019 (1) le Conseil d’Etat a rendu une décision qui ordonne « au ministre de la Culture de démolir les deux bâtiments à usage de locaux d’enseignement supérieur implantés dans les...

Le contrôle de l'implantation des centres commerciaux : et la liberté d'entreprendre dans tout ça ? - Par Frédéric Rose-Dulcina, le 23/12/2019

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018[1] dite « ELAN » a modifié la législation sur l’urbanisme commercial par une diversité de mesures visant notamment à redynamiser et préserver les...

A qui appartient la règlementation de l'usage des pesticides en France : l'Etat ou le Maire ? - Par Frédéric Rosa-Dulcina, le 18/11/2019

Par deux ordonnances du 8 novembre 2019, le juge des référés du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise a admis qu’un maire puisse, au titre de ses pouvoirs de police générale, réglementer l’usage...

La résidence hôtelière en multipropriété, un investissement patrimonial à analyser en profondeur. - Par Guillaume Vétillard, le 08/11/2019

Les investissements immobiliers en résidence hôtelière, sont des investissements intéressants pour peu qu’ils soient choisis avec professionnalisme. Les investissements historiques de ce type font...

Pollution de l'air : "Le droit de vivre dans un environnement sain" - Par Frédéric Rosa-Dulcina, le 04/10/2019

-A plusieurs reprises, depuis quelques mois, certains tribunaux administratifs [1] ont épinglé la carence fautive de l’État en matière de qualité de l’air. La prochaine étape semble devoir être la...

L'extension aux tiers du droit à l'indemnité consécutif à un permis de construire illégal - Par Frédéric Rosa-Dulcina, le 25/09/2019

Par un arrêt en date du 24 juillet 2019 (1) , le Conseil d’Etat est venu préciser les conséquences indemnitaires attachées à un permis illégal sur le fondement duquel ont été réalisés des travaux...

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